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Vendredi 4 février 2005

 

Brasparts : un comité de défense contre un projet d'élevage : L'article du Poher ici

 

 

 

Par Nathalie Renard
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Samedi 17 septembre 2005
Ce matin, comme chacun le sait maintenant, il y avait une manifestation sur la place de Pleyben, devant la Mairie. C’était une occasion pour les Pleybennois de manifester leur opinion sur le projet de « salle des rencontres, de loisirs et de la culture » présentée et soutenue par le Maire de Pleyben, Madame Pichon, qui pour l’occasion « a joué les filles de l’air et s’est envolée ».
Cette manifestation a rassemblé près de 200 personnes, voire 300. Certes les « chiffres officiels » risquent d’annoncer seulement une centaine de personnes, qu’importe, l’essentiel n’est pas tant le chiffre, mais l’importance du mouvement et si j’en juge parle nombre de peronnes présentes ce matin, il va croissant.
Cette manifestation avait pour but de dénoncer nombre d’incohérences dans le projet, d’en demander le retrait, tel qu’il est présenté, d’organiser un referendum à ce sujet. Pétition a donc été déposée en Mairie, aux adjoints présents, elle sera transmise dans la journée à la Préfecture à Châteaulin.
 
Le droit d'expression les droits d'expression des conseillers municpaux et des habitants
 
Le droit d’expression des conseillers municipaux : rappel des textes
 
Aucun principe général, ni aucune disposition législative ou réglementaire n’autorise le maire à priver un membre du conseil municipal de son droit d’expression.
 
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Partie Législative) organisation de la commune
Section 4 fonctionnement
 
 Article L2121-18
  Les séances des conseils municipaux sont publiques. 
  Néanmoins, sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu'il se réunit à huis clos. 
 Sans préjudice des pouvoirs que le maire tient de l'article L. 2121-16, ces séances peuvent être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle.
 
Article L2121-19
    Les conseillers municipaux ont le droit d'exposer en séance du conseil des questions orales ayant trait aux affaires de la commune. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le règlement intérieur fixe la fréquence ainsi que les règles de présentation et d'examen de ces questions. A défaut de règlement intérieur, celles-ci sont fixées par une délibération du conseil municipal.
 
Article L2121-21
   (Loi nº 2004-809 du 13 août 2004 art. 142 I Journal Officiel du 17 août 2004)
   Le vote a lieu au scrutin public à la demande du quart des membres présents. Le registre des délibérations comporte le nom des votants et l'indication du sens de leur vote.
    Il est voté au scrutin secret :
    1º Soit lorsqu'un tiers des membres présents le réclame ;
    2º Soit lorsqu'il y a lieu de procéder à une nomination ou à une présentation.
   Dans ces derniers cas, si aucun des candidats n'a obtenu la majorité absolue après deux tours de scrutin secret, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative ; à égalité de voix, l'élection est acquise au plus âgé.
    Le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.
 
 Il existe une jurisprudence au sujet de la forme du vote (secret ou public) que je mettrai en ligne si vous le souhaitez
 
 Le référendum local : rappel des textes
 
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Partie Législative) Livre 1er, titre unique, chapitre II - Sous-Section 1 : Dispositions générales
 Article LO1112-1
(Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 I Journal Officiel du 2 août 2003)
(Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 II Journal Officiel du 2 août 2003)
(Loi nº 2004-809 du 13 août 2004 art. 122 I Journal Officiel du 17 août 2004 en vigueur le 1er janvier 2005)
  L'assemblée délibérante d'une collectivité territoriale peut soumettre à référendum local tout projet de délibération tendant à régler une affaire de la compétence de cette collectivité.

Article LO1112-2
(Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 I Journal Officiel du 2 août 2003)
 (Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 II Journal Officiel du 2 août 2003)
 (Loi nº 2004-809 du 13 août 2004 art. 122 I Journal Officiel du 17 août 2004 en vigueur le 1er janvier 2005)
L'exécutif d'une collectivité territoriale peut seul proposer à l'assemblée délibérante de cette collectivité de soumettre à référendum local tout projet d'acte relevant des attributions qu'il exerce au nom de la collectivité, à l'exception des projets d'acte individuel.

Article LO1112-3
(Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 I Journal Officiel du 2 août 2003)  
(Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 II Journal Officiel du 2 août 2003)
 (Loi nº 2004-809 du 13 août 2004 art. 122 I Journal Officiel du 17 août 2004 en vigueur le 1er janvier 2005)
   Dans les cas prévus aux articles LO 1112-1 et LO 1112-2, l'assemblée délibérante de la collectivité territoriale, par une même délibération, détermine les modalités d'organisation du référendum local, fixe le jour du scrutin, qui ne peut intervenir moins de deux mois après la transmission de la délibération au représentant de l'Etat, convoque les électeurs et précise le projet d'acte ou de délibération soumis à l'approbation des électeurs.  
   L'exécutif de la collectivité territoriale transmet au représentant de l'Etat dans un délai maximum de huit jours la délibération prise en application de l'alinéa précédent.
   Le représentant de l'Etat dispose d'un délai de dix jours à compter de la réception de la délibération pour la déférer au tribunal administratif s'il l'estime illégale. Il peut assortir son recours d'une demande de suspension.
    Le président du tribunal administratif ou le magistrat délégué par lui statue dans un délai d'un mois, en premier et dernier ressort, sur la demande de suspension. Il est fait droit à cette demande si l'un des moyens invoqués paraît, en l'état de l'instruction, propre à créer un doute sérieux quant à la légalité de l'acte attaqué ou du projet de délibération ou d'acte soumis à référendum.
   Lorsque la délibération organisant le référendum local ou le projet de délibération ou d'acte soumis à référendum est de nature à compromettre l'exercice d'une liberté publique ou individuelle, le président du tribunal administratif ou le magistrat délégué par lui en prononce la suspension dans les quarante-huit heures.

Article LO1112-4
 (Loi nº 96-142 du 21 février 1996 Journal Officiel du 24 février 1996)
 (Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 I Journal Officiel du 2 août 2003)
 (Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 II Journal Officiel du 2 août 2003)
 (Loi nº 2004-809 du 13 août 2004 art. 122 I Journal Officiel du 17 août 2004 en vigueur le 1er janvier 2005)
    La délibération décidant d'organiser un référendum local adoptée par l'assemblée délibérante d'une collectivité territoriale autre que la commune est notifiée, dans les quinze jours à compter de sa réception, par le représentant de l'Etat aux maires des communes situées dans le ressort de cette collectivité, sauf s'il a été fait droit à sa demande de suspension.
   Les maires organisent le scrutin. Si un maire refuse de procéder à cette organisation, le représentant de l'Etat, après l'en avoir requis, y procède d'office.
 
Article LO1112-5
 (Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 I Journal Officiel du 2 août 2003)
 (Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 II Journal Officiel du 2 août 2003)
 (Loi nº 2004-809 du 13 août 2004 art. 122 I Journal Officiel du 17 août 2004 en vigueur le 1er janvier 2005)
    Les dépenses liées à l'organisation du référendum constituent une dépense obligatoire de la collectivité territoriale qui l'a décidée.
    Les dépenses résultant des assemblées électorales tenues dans les communes pour l'organisation d'un référendum décidé par une autre collectivité territoriale leur sont remboursées par cette collectivité de manière forfaitaire, au moyen d'une dotation calculée en fonction du nombre des électeurs inscrits dans la commune et du nombre des bureaux de vote qui y sont installés. Les tarifs de cette dotation sont fixés par décret.
  
Article LO1112-6
 (Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 I Journal Officiel du 2 août 2003)
(Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 II Journal Officiel du 2 août 2003)
(Loi nº 2004-809 du 13 août 2004 art. 122 I Journal Officiel du 17 août 2004 en vigueur le 1er janvier 2005)
Une collectivité territoriale ne peut organiser de référendum local :
   1º A compter du premier jour du sixième mois précédant celui au cours duquel il doit être procédé au renouvellement général ou au renouvellement d'une série des membres de son assemblée délibérante ;
   2º Pendant la campagne ou le jour du scrutin prévus pour des consultations organisées dans son ressort sur le fondement du dernier alinéa de l'article 72-1, de l'article 72-4 et du dernier alinéa de l'article 73 de la Constitution.
   Aucune collectivité territoriale ne peut organiser de référendum local pendant la campagne ou les jours du scrutin prévus pour :
   1º Le renouvellement général ou le renouvellement d'une série des membres des assemblées délibérantes des collectivités territoriales ;
   2º Le renouvellement général des députés ;
   3º Le renouvellement de chacune des séries des sénateurs ;
   4º L'élection des membres du Parlement européen ;
   5º L'élection du Président de la République ;
   6º Un référendum décidé par le Président de la République.
   La délibération organisant un référendum local devient caduque dans les cas prévus au présent article ou en cas de dissolution de l'assemblée délibérante de la collectivité territoriale l'ayant décidé, de démission de tous ses membres ou d'annulation définitive de leur élection.
Une collectivité territoriale ne peut organiser plusieurs référendums locaux portant sur un même objet dans un délai inférieur à un an.
 
 Article LO1112-7
 (Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 I Journal Officiel du 2 août 2003)
(Loi nº 2003-705 du 1 août 2003 art. 1 II Journal Officiel du 2 août 2003)
(Loi nº 2004-809 du 13 août 2004 art. 122 I Journal Officiel du 17 août 2004 en vigueur le 1er janvier
     Le projet soumis à référendum local est adopté si la moitié au moins des électeurs inscrits a pris part au scrutin et s'il réunit la majorité des suffrages exprimés.
    Le texte adopté par voie de référendum est soumis aux règles de publicité et de contrôle applicables à une délibération de l'assemblée délibérante de la collectivité ou à un acte de son exécutif.
 
 
Par Renard
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Jeudi 6 octobre 2005

Je vais tenter de répondre à deux questions simples : qui suis-je ? pourquoi un blog ?

Qui suis-je ?

  • Nathalie Renard - Pleyben -Finistère
  • J'ai 42 ans Sténo-dactylographe, analyste programmeur, chef de projet informatique, je suis maintenant auteur photographe indépendant (pour revenir à ma passion première : l'image)
  • J'ai vécu dans différentes régions de France (Ile de France, Centre et par intermitence Sud-Ouest) il me semble revenir à ma source première en m'installant en Bretagne
  • Je pense qu'il est très important de prendre part (même un tout petit peu) à la vie locale.
  • Je crois profondément aux capacités de la Bretagne à vivre de façon autonome en cohérence avec l'Etat Français et l'Europe. Pour moi l'avenir social, économique et culturel de la Bretagne est entre les mains des Bretons.

Pourquoi un blog ?

Pour vous founir une multitude d'informations :

  1. mon premier objectif : la commune et l'intercommunalité:
  2. Ensuite la vie dans le dépar le pays cob et la régionales :
  3. Enfin si j'ai le temps et selon l'actualité : les informations Bretonnes,Françaises , ou Européennes

Cette liste est non exhaustive... et c'est déjà un programme très difficile à tenir

Méthodologie d'animation du blog

Je vais essayer

  • de trouver des présentations simples, claires, agréables voir ludiques pourl'écriture des articles et  l'organisation des rubriques
  • de mettre à jour régulièrement le blog
  • de veiller à la bonne tenue des intervenants

Vous pouvez m'adresser un mail

Par Nathalie Renard
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Samedi 15 octobre 2005

Ce week-end à Chateaulin le 9 salon du livre rural :

14 - 15 - 16 octobre 2005 à l'espace Coatigra'ch à Châteaulin

 

Tout le programme ICI

 

Par Nathalie Renard
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Samedi 15 octobre 2005

Ecrits ouverts : Ecrire ensemble

A l'heure de "l'espace intercomunautaire" de la culture, l'association Pleybennoise "Ecrits ouverts" propose différentes activités tant vers les jeunes, les jeunes adultes que les adultes

 

Sa démarche nous engage vers une autre voie à découvrir et à pratiquer.

Découvrez ses propositions ici

 

Par Nathalie Renard
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Vendredi 17 février 2006

Aujourd’hui, 16 février 2006, alors que je m’apprêtais à prendre place parmi les auditeurs, un conseiller municipal m’interpelait à propos des sous hommes et des pièces rapportées.

Ce conseiller m’a demandé d’écrire un article sur le «forum Pleyben» au sujet des récents propos, d’un conseiller régional tenus devant des harkis, les traitants, au passage, de sous hommes ce qui a fait bondir, à juste titre, toute la société…

Non, je n’écrirais rien de plus sur ce sujet : cela a fait la une de tous les journaux nationaux et locaux, aussi bien dans l’audio-visuel que dans la presse, pas besoin d’en «rajouter une couche». Chacun aura pu imaginer que je ne cautionne pas ce type de propos.

Mais au fait pourquoi notre conseiller municipal  a-t-il associé les propos de ce conseiller régional à ceux de Madame Janine Pichon, maire de Pleyben concernant les «pièces rapportées» ? Pour montrer la gravité des termes « sous hommes » en comparaison de « pièces rapportées » ? Oui ! Mais voyons, en comparaison, Madame le Maire n’a pas vraiment dit des vilenies…

Et bien non ! Cela est aussi grave ! Oui, oui, j’insiste !!! Ne vous souvenez-vous pas de cette petite phrase « qui vole un œuf vole un bœuf » ? Accepter des petits vols c’est accepter de plus gros à l’avenir…

Accepter un petit écart de civilité, c’est accepter de plus gros écarts à l’avenir …

Nul n’est parfait, il faut en toute humilité, savoir le reconnaître, il peut arriver à n’importe qui de «déraper».

Monsieur le conseiller général  a présenté publiquement ses excuses, pas madame le Maire de Pleyben aux Pleybennois « rapportés » comme de « souche » !

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Par Nathalie Renard
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Mercredi 29 mars 2006

Le premier qui dit la vérité....

L’encre ne coûte pas cher sur internet… Alors profitons-en ! Au fait personne ne s’amuse à imprimer ce que j’écris ici ? Si ? Vous là, que je sens grogner, que je vois rougir même, que j’entends bafouiller ? Vous n’avez pas fini d’imprimer alors, parce que si c’est comme ça, je vais vous en « pondre » des lignes, à ne plus finir, sur tout… C’est pour informer vos voisins ? Vos amis ? Si c’est cela, pour vous faciliter la tâche, je peux tout à fait  écrire une lettre, sur du papier, avec de l’encre, que je mettrais dans toutes les boîtes à lettres de Pleyben…. Non ce n’est pas pour ça que vous imprimez ?

Vous savez bien que tout se sait à Pleyben ! Et ne me croyez pas dupe, je ne l’ai jamais été ! Le trublion que je semble être aux yeux de certains, sait, depuis le début, que la Mairie offre de l’encre à un tel, ou une ramette de papier à tel autre pour avoir le plaisir de conserver ce qui se dit sur le forum et autour… Cela est tellement discret que tout le monde le sait. Le trublion que je suis sais depuis longtemps qu’on apporte à la Mairie, régulièrement, les pages du forum… SUR DU PAPIER !!!

A l’heure du grand projet culturel, la Mairie ne semble même pas dotée d’un ordinateur et d’une ligne ADSL pour pouvoir se tenir informée directement !!!

Dans l’histoire, qui se fait « pigeonner » ?

Pas moi, ni la Mairie, mais ceux qui ne sont pas indemnisés pour le courant utilisé par leur imprimante, ceux qui ne sont pas indemnisés pour l’amortissement de leur matériel (saviez-vous que les imprimantes ont une durée de vie mesurée en nombre de pages ?)….

A croire que, sur le front des imprimeurs amateurs, il est écrit « pichon » !

Al louarn n’est pas enragé, non, il s’amuse ce soir… et n’a aucune plume à perdre,  il est très gay, et cela aussi tout le monde le sait à Pleyben, point besoin d’internet pour cela.

Si tu te sens visé par mon histoire ce n’est pas de ma faute, c’est de la tienne, le moyen âge est fini depuis longtemps, et personne n’est obligé d’être le vassal d’une autre… Tu es libre, libre de penser, libre d’approuver ou non, libre de choisir… « Alors... Ose, Redonne à ta vie, Sa vraie valeur »

Par Nathalie Renard
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Jeudi 13 juillet 2006

Bonjour,

La période estivale est plus naturellement tournée vers les festivités que les polémiques. Elle est plus propice aussi aux promenades digestives, qu’aux veillées devant la toile. Et cela est très bien ainsi.

C’est aussi pendant cette période que les petits « couacs », ou « disjonctages » intempestifs se produisent : un orage surprenant qui, ici,  « brûle » un modem ou une carte réseau, réduisant, le temps de la réparation, quelques internautes au silence, et là, une soirée foot qui provoque une mini bousculade autour d’un « panier » à salade… pour la gloire des tricolores.

C’est aussi pendant cette période, où chacun se tourne vers ses vacances, que l’avenir de la commune est exposé et expliqué aux Pleybennois. Auront-ils le temps, entre deux valises ou deux promenades, de venir se plonger dans le décryptage de cartes qui n’ont rien à voir avec celles des randonnées ? Rien n’est moins certain. Et pourtant, c’est une partie de leur avenir qui se joue là.

A l’heure où bientôt tous les lampions de la fête vont s’allumer, à l’heure, où déjà on pense au festnoz et aux fusées de toutes les couleurs, je souhaite, aux uns et aux autres, de bonnes vacances et un bel été.


Par Nathalie Renard
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Samedi 19 août 2006

Bonjour à tous et à toutes,

La fin de la période des "grandes vacances" se profile à l'horizon. Bison futé prévoit rouge sur les routes de la rentrée ce week-end. Pour certains, il y a encore une grande semaine à venir ; pour d'autres, le retour à la vie besogneuse est déjà effectué et puis, il y a ceux qui vont pouvoir se reposer bientôt, ceux qui auront, entre autre, travaillé pour permettre aux autres de partir en vacances et de trouver tous les services sur place.

J'espère que cet été, très chaud en juillet et capricieux en août, vous aura apporté l'énergie nécessaire à la reprise.

Le grand rendez-vous de la rentrée, à Pleyben, est le forum des associations le 9 septembre.

Une occasion unique pour s'inscrire, le même jour, aux différentes activités que propose le très actif monde associatif Pleybennois.

War'raock y sera présente pour la première fois, avec l'association Mervent, pour vous proposer une activité d'apprentissage de la langue bretonne.

Rendez-vous à ne pas manquer et une occasion de rencontrer les animateurs et animatrices de Pleyben. Alors, au plaisir de vous voir bientôt.

 

Par Nathalie Renard
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Samedi 2 septembre 2006

Les marrons dans les cours d’école ne sont pas encore mûrs, les feuilles des arbres, dans notre région, sont encore bien vertes… C’est encore le temps de la cueillette des mûres, mais déjà les cartables sur le dos des enfants sont lourds…

 

C’est la rentrée… Pas seulement pour les écoliers, collégiens, lycéens, non c’est aussi la rentrée pour les activités sportives, culturelles, artistiques.

 

A cette occasion fleurissent un peu partout des forums des associations. Pour la deuxième année consécutive, celui de Pleyben se déroulera le 9 septembre 2006 au gymnase Kerven et sera ouvert au public de 10 h 30 à 18 h.

 

Ce sera l’occasion de découvrir ou redécouvrir les différentes associations qui œuvrent dans la commune et aux alentours.

 

De nouvelles activités seront proposées dont des « cours de breton » proposés par l’association War’raok avec l’active collaboration de l’association Mervent.

 

Le breton est une langue vivante... mais il est aujourd’hui dans une situation qui nous pousse à nous interroger sur l’avenir que nous (bretons) souhaitons lui donner. L’arrêt, presque total, pendant plus de 50 ans, de la transmission familiale a fait chuter le nombre de locuteurs de façon vertigineuse : plus d’un million de locuteurs au début du XXe sicèle, 270 000, seulement, une centaine d’années plus tard ! Et pourtant, c’est une langue qui continue à évoluer, c’est donc une langue qui vit.

 

En vous inscrivant aux cours qui vous sont proposés, vous ne ferez  donc pas l’apprentissage du langue comme le latin. Alors n’hésitez pas !

Venez nombreux au forum des associations de Pleyben.

 

 

 

Par Nathalie Renard
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