Pleyben - Délibérations du 22 mars 2005

Publié le 20 septembre 2005 par Renard

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE du 22 mars 2005

Date de convocation : 14 mars 2005

Date d’affichage 25 mars 2005

Le document complet est consultable en ligne :

délibérations du 22 mars 2005 - document complet (format PDF)

Et en Mairie de Pleyben (Finistère)

Liste des délibérations

Vote des subventions municipales pour 2005 (extrait au format PDF)
Affectation des résultats du compte administratif de 2004 : Commune de Pleyben (extrait au format PDF)
Affectation des résultats du compte administratif de 2004 : Service d'Eau (extrait au format PDF)
Affectation des résultats du compte administratif de 2004 : Service d'Assainissement (extrait au format PDF)
Affectation des résultats du compte administratif de 2004 : Service d'assainissemeent NON COLLECTF (extrait au format PDF)
Affectation des résultats du compte administratif de 2004 : Service Lotissement de Kerzeuc'h (extrait au format PDF)
Vote des taux des trois taxes directes locales pour l'année 2005 (extrait au format PDF)
Vote de la participation financière de la commune pour l'année (20045 -sic-) 2005 aux frais de fonctionnement des classes sous contrat d'association de l'école maternelle et primaire privée "Saint Joseph" à Pleyben (extrait au format PDF)
Admission en non valeur de créances irrecouvrables (extrait au format PDF)
Salle de Rencontres, des Loisirs et de la Culture : avenant au marché de maîtrise d'oeuvre, fixant, après approbation de l'avant projet détaillé et de l'estimation de la part travaux du projet, la rémunération définitive du maître d'oeuvre. (extrait au format PDF)
Prévention des risques liés aux inondations de la Vallée de l'Aulne : étude sur le (basson -sic-) bassin versant amont de l'Aulne : demande de participation financière de la commune de Pleyben à ces études (extrait au format PDF)
Demande d'approbation de l'évaluation de la charge transférée à la Communauté de Commune de la Région de Pleyben relatif au transfert des 175 mètres de voirie menant àala déchèterie de Korkerou (extrait au format PDF)
Demande de délivrance de deux certificats d'urbanisme pour deux terrains au titre de l'article L 111-1-2 du code de l'urbanisme (extrait au format PDF)
Service d'eau potable : mission d'assistance - conseil confiée à la DDAF pour le suivi de la délégation de service public (extrait au format PDF)